Le plagiat, l’inspiration et le vide juridique

Mehdi El Mejjati, architecte

Réalisé par Nait Youssf

Les architectes n’échappent pas à la question des droits d’auteur. Ils peuvent, en effet, être la proie du plagiat et du vol de création. «Nous sommes confrontés à cette problématique en tant que métier techno-créatif, étant donné que notre travail est lié à la création.

La création, c’est réfléchir sur comment dessiner un plan pour réaliser un bâtiment. A partir du moment où il y a une dimension créative, partiellement artistique et technique, il y a la problématique du  plagiat qui se pose.

C’est le principal défi du métier lié aux droits d’auteur», nous explique Mehdi El Mejjati, architecte. Comment protéger l’acte de conception et de création des bâtiments au travers des plans qui sont produits, qui découlent de la réflexion, de toute une formation et  des compétences ? Selon Mehdi El Mejjati, aujourd’hui, le métier d’architecte  est plus au moins protégé par un certain nombre de dispositions et dispositifs, notamment ceux du Conseil de l’ordre des architectes, ainsi que la déontologie du métier.

Toutefois, se pose sur le plan juridique, la problématique du plagiat, qui consiste à reproduire le plan d’un autre bien, s’en inspirer fortement et avoir au final, un bâtiment qui ressemble très fort à un autre bâtiment ou un autre plan d’un confrère qui n’a pas été retenu dans un concours d’architecture, ajoute-t-il.

Juridiquement, le problème se pose d’une façon très aigüe, affirme l’architecte. «Comment déterminer précisément si c’est réellement un plagiat, si on s’est inspiré de ses plans, comment déterminer la part de responsabilité et si c’est du vol de la création d’un autre ou pas ?», s’interroge-t-il. Et de conclure : «face à ces questions, on se rend compte qu’il y a un vide juridique».

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