Les notaires en route vers la digitalisation

Plus aucun secteur d’activité n’échappe désormais à la révolution numérique. Les notaires sont,  à leur tour, en train de repenser leur relation-client pour accompagner la révolution technologique. La 3ème conférence franco-marocaine des notaires, tenue vendredi à Rabat sous le thème «Regards croisés sur la digitalisation», a été l’occasion de jeter les bases de l’avenir numérique de la profession.

Le président du conseil régional des notaires de Rabat, Amine Zniber, considère que la digitalisation des relations contractuelles n’est plus un choix, mais une obligation. Car, explique-t-il, les contrats de demain ne seront plus du tout conçus, ni échangés, ni conservés, ni même protestés de la même manière qu’aujourd’hui.Il ne s’agit en aucun cas d’un effet de mode. «Le digital est une véritable révolution. Ce n’est pas seulement un effet de mode, c’est une nécessité pour que le notariat reste dans la course et accompagne la révolution technologique», a-t-il souligné. Znibera également mis en garde contre les éventuelles réticences. «Ceux qui résisteront aux changements seront dépassés», a-t-il affirmé.

Techniquement, cette dématérialisation des activités du notariat exige une réforme des textes régissant actuellement la profession, en l’occurrence la loi n° 32-09 relative à l’organisation de la profession de notaire et la loi n° 53-05 relative à l’échange électronique de données juridiques. Cela permettra aux relations contractuelles digitalisées d’avoir la même force probante que celles que la profession connait aujourd’hui. C’est surtout la refonte de loi sur l’échange électronique de données juridiques qui est fortement attendue. Le président de la chambre des notaires de Paris, Pascal Chassaing, affirme que la numérisation est un grand chantier d’avenir qui doit prendre en compte la sécurité des échanges et des données. Même son de cloche auprès de Taoufik Azzouzi, vice-président du conseil régional des notaires de Rabat, qui a insisté sur la consolidation de l’arsenal juridique pour combler les lacunes en matière de sécurité des échanges et des données numériques.

«Certes, la loi apporte plusieurs avantages, mais un travail de plus doit se faire au niveau de l’acte authentique électronique afin que ces nouvelles technologies soient des outils efficaces», estime-t-il. Ceci est d’autant plus important que «le numérique permet de mettre fin aux problèmes de falsification et de spoliation des biens immobiliers».

Le Conseil régional des notaires de Rabat compte aujourd’hui sur l’appui et l’expertise des notaires français pour assurer cette transition. En France, «les actes notariés sont totalement dématérialisés. Il n’y a plus de papier, mais uniquement des supports électroniques», a affirmé JéromeCauro, membre de la Chambre des notaires de Paris avec qui le Conseil régional des notaires de Rabat avait signé un accord de jumelage.

 

Echanges extérieurs : Les importations reprennent le dessus

L’éclaircie des exportations marocaines, enregistrée au cours des derniers de l’année écoulée, n’aura pas duré longtemps. Les importations ont repris le dessus, comme l’indiquent les dernières statistiques de la Direction des études et de la planification financière. Concrètement, les achats de biens ont progressé à un rythme plus important que celui des expéditions marocaines  (+8,2% contre +6,6%). D’où la hausse du déficit commercial de 10,6%, s’élevant ainsi à 48,7 milliards de DH.

A l’origine de ce déséquilibre, la baisse de 7,3% des ventes de phosphates et dérivés. Fort heureusement,  les autres secteurs ont consolidé leurs performances, surtout l’automobile dont les ventes ont contribué à hauteur de 58% dans l’augmentation totale des exportations. A lui seul, le secteur de l’automobile a réalisé un chiffre d’affaires à l’export de 17,3 milliards, en hausse de 16,5%, maintenant ainsi sa position de premier secteur exportateur du Maroc.

L’industrie aéronautique a accru ses ventes de 18,8% pour totaliser près de 3 milliards de dirhams. En revanche, l’électronique n’arrive toujours pas  à atteindre sa vitesse de croisière puisque ses exportations ont à peine progressé de 0,7%.

Pour leur part, les expéditions de l’«agriculture et agroalimentaire» ont affiché une bonne performance à l’export. Elles se sont situées à près de 17,5 milliards de dirhams, en amélioration de 3%. Cette augmentation recouvre une progression des exportations de l’industrie alimentaire de 4,9% (à plus de 9 milliards de dirhams) et du segment « agriculture, sylviculture et chasse » de 1,2% (à 8,1 milliards). Suivant la même tendance, le secteur de textile et cuir a exporté l’équivalent de 9,5 milliards de dirhams, marquant, ainsi, une progression de 2,4%. Cette évolution recouvre une hausse des exportations des vêtements confectionnés de 0,3% (à 5,9 milliards de dirhams), des articles de bonneterie de 0,4% (à 1,9 milliard) et des chaussures de 7,5% (à 844 millions). Il est à noter, également, la progression des exportations de l’industrie pharmaceutique de 9,2% à 310 millions de dirhams sur la même période. De même, le reste des exportations hors OCP, qui représentent l’équivalent de 13% des exportations totales, se sont améliorées de 17,2%.

Hajar Benezha

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