Pour s’aligner sur les best practices appliquées par des bourses comparables de la zone MENA et en Afrique, la Bourse de Casablanca a procédé au réaménagement de sa tarification, précisément les commissions de séjour annuelles et certaines Opérations Sur Titres (OST). Ce réaménagement est le premier depuis plus de 10 ans et il sera applicable à partir du 1er janvier 2018.
«Le réaménagement de la grille tarifaire de la Bourse de Casablanca (BVC) vise à accompagner l’évolution du marché des capitaux», a souligné à Casablanca le directeur général de la BVC, Karim Hajji lors d’une conférence de presse consacrée à la présentation de la nouvelle grille tarifaire. Et d’ajouter : «Ce réaménagement, le premier depuis plus de 10 ans et applicable à partir du 1er janvier 2018, vise à rationaliser le système tarifaire de la Bourse de Casablanca et à adopter une tarification plus équitable».
Première nouveauté : La nouvelle tarification sera désormais corrélée à la capitalisation boursière annuelle moyenne des entreprises alors qu’elle était calculée sur le capital social auparavant. Ainsi, la commission de séjour devra atteindre 120.000 DH par an pour les plus grandes capitalisations contre 15.000 DH actuellement. En contrepartie, le seuil minimum sera 2.400 DH contre 5.000 DH précédemment pour encourager notamment les PME. Ahmed Arharbi, Directeur des opérations de marchés à la Bourse de Casablanca explique que : «les premières simulations montre que les frais de séjour vont baisser pour 60% des entreprises du 3ème et 2ème compartiment, alors qu’ils augmenteront pour 9% des plus grandes capitalisations ».
Et d’ajouter : «A Johannesburg, la commission maximale pour les frais de séjour est de 27.000 dollars (soit environ 255.000 DH). Pour le Bahreïn, la même commission s’élève jusqu’à 212.000 dollars (soit environ 2 millions de dirhams) ». Ainsi, la Bourse de Casablanca reste encore en dessous des tarifs fixés dans les autres bourses de l’échantillon». En effet, cette nouvelle grille tarifaire émane d’un Benchmark qui s’est fait sur la base de 16 bourses comparables dans la zone MENA et en Afrique.
Une autre nouveauté concerne les opérations sur titres. Les émetteurs ne payent actuellement des frais que sur les augmentations de capital en numéraire. La base a été élargie aux augmentations de capital par conversion de dividende en actions, par conversion d’obligations en actions ou encore par remboursement d’obligations en actions. D’autres frais nouveaux vont apparaître pour les titres de créances.
Pour les titres de capital et de créances, de nouvelles commissions ont été incluses. Il s’agit de la commission sur avis d’approbation et la commission de centralisation des souscriptions. Ahmed Arharbi explique « qu’il faut tenir compte de certains paramètres pour la charge de travail supplémentaire. Ces commissions permettent de répondre aux besoins des nouvelles structurations, principalement, suite aux opérations d’introduction, des opérations avec itération au prorata qui n’existaient pas auparavant ».
Kaoutar Khennach
