Bitcoin: Le rappel à l’ordre de BAM et de Boussaid

Après l’Office des changes, c’est au tour de l’AMMC, de Bank Al-Maghrib et du ministère de l’Economie et des finances de réagir au paiement en Bitcoin, monnaie virtuelle qui s’empare des traders et des investisseurs. C’est à travers un communiqué conjoint que les trois institutions mettent en gardent contre ces crypto-monnaies.

Ce rappel à l’ordre s’est fait attendre puisqu’il intervient une semaine après que la société de services numériques MTDS ait annoncé accepter les transferts en cryptomonnaie pour le règlement de ses services. Or,les risques sont de taille. D’abord, ces transactions constituent «une activité régulée», comme l’indique le communiqué. En effet, «cette monnaie virtuelle est une unité de compte décentralisée, créée non pas par un Etat ou une union monétaire mais par un groupe de personnes (physiques ou morales), reposant sur l’existence d’un registre contenant la totalité des transactions, tenu à jour sur l’ensemble des nœuds du réseau (technologie Blockchain)».

De plus, le Bitcoin n’a pas d’adresse. En effet, «la monnaie virtuelle s’échange uniquement en ligne et par conséquent n’existe pas sous forme de pièces ou de billets». Il en existe aujourd’hui plus de 5000 et dont le Bitcoin est le plus abouti.

Ainsi, BAM et ses partenaires mettent en garde contre les risques associés à l’utilisation de ce système de paiement. En tête, l’absence de protection du consommateur. Au niveau réglementaire, le communiqué attire l’attention sur l’absence de protection réglementaire permettant de couvrir les pertes en cas de défaillance des plateformes d’échange.

Aucun cadre juridique ne permet de protéger es usagers de ces monnaies, notamment en cas de vol ou de détournement. Pour décourager davantage les investisseurs et les traders, le communiqué insiste sur la volatilité du cours de change de ces monnaies virtuelles contre une devise ayant cours légal. «Ce cours pouvant varier fortement à la hausse comme à la baisse, en très peu de temps, de façon imprévisible», prévient-on.

En gros, les transactions effectuées via les monnaies virtuelles constituent une infraction à la réglementation. En effet, la loi prévoit cinq ans d’emprisonnement et 500 à 20 000 dirhams d’amende en cas de fabrication, d’émission, de distribution, de vente ou d’introduction de signes monétaires ayant pour objet de suppléer ou de remplacer les monnaies ayant cours légal.Ces monnaies virtuelles sont notamment utilisées à des fins illicites ou criminelles, notamment le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

H.B.

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