Relance économique
Kaoutar Khennach
En 2021, dans un contexte toujours marqué par le Coronavirus, l’AMMC entend concentrer ses efforts sur le renforcement de l’attractivité du marché des capitaux, notamment les actions à même de favoriser le financement des entreprises à travers le marché.
L’AMMC a ainsi défini 5 domaines d’actions prioritaires pour 2021. La titrisation, grâce à un cadre juridique souple qui permet une diversité de montages, peut constituer pour les entreprises de toute taille une réelle alternative de financement. L’AMMC prévoit ainsi d’accompagner l’Association des Gestionnaires de Fonds de Titrisation (AGFT) dans l’élaboration d’un guide à l’attention des initiateurs potentiels afin d’expliquer la titrisation et son fonctionnement et baliser le recours à la titrisation en tant que mode de financement. Et, d’instituer une procédure accélérée de délivrance des agréments par l’AMMCgrâce à lastandardisation des opérations et de la documentation juridique.
l’AMMC veillera, aussi à mettre à la disposition des sociétés de gestion d’OPCC des modèles types de règlements de gestion et accompagner les dépositaires par l’élaboration d’un guide de bonnes pratiques qui leur permettra de mieux appréhender leur mission. L’AMMC continuera, par ailleurs, à accorder à l’activité nouvelle de gestion des OPCI (Organismes de Placement Collectif Immobilier) l’encadrement nécessaire à un développement sécurisé, une maîtrise par les acteurs du cadre réglementaire et une dissémination des bonnes pratiques au sein de l’écosystème des OPCI. Les actions de l’AMMC couvriront ainsi les sociétés de gestion, les dépositaires et les évaluateurs immobiliers.
Dans l’objectif de faciliter l’accès des entreprises au marché de la dette privée tout en améliorant sa sécurité, l’AMMC accompagnera la mise en œuvre des recommandations issues du Comité du Marché des Capitaux qui s’est tenu le 13 Janvier 2021. Il s’agit notamment de l’amélioration de la protection des investisseurs à travers le renforcement des prérogatives et des responsabilités du représentant de la masse des obligataires et la mise en place de nouveaux mécanismes sécurisants ; l’allègement du processus d’émission et de placement (formalisme juridique préalable, statut d’investisseur qualifié(…); et l’amélioration de l’efficience du marché, notamment en encourageant le recours à la notation des émetteurs et en renforçant la transparence sur le marché.
Le lancement d’une «Offre PME» par les acteurs du marché (AMMC, Bourse de Casablanca, Maroclear, APSB,…) permettra de favoriser et simplifier l’accès des PME au marché des capitaux grâce aux 3 leviers suivants à savoir la tarification attractive et adaptée à ce type de structure ; la simplification des procédures et optimisation des délais de traitement (Guichet unique au niveau de l’AMMC, Fast track …) ; et la mise en place d’un dispositif de place pour le conseil, la formation et l’accompagnement de la PME.
Les Conseillers en Investissement Financier (CIF) constituent des acteurs importants pour la promotion des solutions de financement et d’investissement qu’offre le marché.
L’adoption de la Circulaire sur les CIF permettra d’opérationnaliser le dispositif d’encadrement des CIF, notamment en procédant aux premiers enregistrements de CIF.
Enfin, dans le cadre de son plan stratégique 2017-2020, l’AMMC s’est engagée à mettre en œuvre une supervision basée sur les risques. Les contrôles ont été intensifiés et l’approche a été revue, basée sur un dosage entre les missions générales longues permettant de couvrir un périmètre élargi (SCAN), des missions courtes ciblées orientées sur l’exposition aux risques (SCRIN) et des missions thématiques auprès de plusieurs intervenants pour contrôler certaines pratiques de marché (SCOP).
De part le contexte exceptionnel de cette année, l’AMMC va notamment prioriser les secteurs suivants : la gestion des OPCVM et OPCC, et les infrastructures de marché ; intégrer parmi les thématiques de contrôle la résilience des infrastructures de marché et la continuité d’activité ; et renforcer les outils de la surveillance des marchés et ce, à travers l’implémentation d’outils « business intelligence » visant à sécuriser la gestion des bases de données, à améliorer l’analyse des données, à enrichir les différents reporting et à affiner certaines alertes.
